Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2024-073 Appel à projet franco-marocain 2024-2025
2024-074 Rectification à la délibération n° 2024-056 du 14 octobre 2024 « Attribution suite à l’appel à manifestation d’intérêt pour un projet de production d’électricité photovoltaïque sur le parking du complexe sportif et le terrain de pétanque – Allée des Bords de Sarthe -72230 Arnage – Références cadastrales : AA 26 et 139 », suite à une erreur matérielle
2024-075 Vente parcelles communales cadastrées section AE n° 906 et AE n° 1057 et pour parties parcelles cadastrées section AE n° 905 et AE n° 1058 à la SCI ALMORO
2024-076 Vente parcelle communale pour partie cadastrée section AE n° 905 à Monsieur et Madame Jean-Luc FOURNIGAULT
2024-077 Acquisition du bassin de rétention du lotissement Hameau QUAGGIO
2024-078 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023
2024-079 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau et de l’assainissement – Année 2023
FINANCES
2024-080 Exercice budgétaire 2024 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
2024-081 Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité locale économique
2024-082 Autorisation d’engagement sur certaines dépenses avant le vote du budget 2025
2024-083 Avance à la subvention versée en 2025 à l’Union Sportive d’Arnage (U.S.A)
2024-084 Avance à la subvention versée en 2025 à l’Etablissement d’Enseignement Artistique (E.E.A)
2024-085 Avance à la subvention versée en 2025 à la Maison des Habitants (M.D.H)
POPULATION-ASSOCIATIONS
2024-086 Reprise de concessions funéraires en état d’abandon au cimetière municipal
CULTURE
2024-087 Tarification des spectacles du service culturel Éolienne Saison 2024/2025
2024-088 Nouveaux Tarifs des spectacles du service culturel Éolienne
AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE
2024-089 Participations des familles et nouveau règlement intérieur unique pour les services municipaux (accueil périscolaire, restauration scolaire et accueil de loisirs) à compter du 1er janvier 2025
RESSOURCES HUMAINES
2024-090 Mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement des policiers municipaux
2024-091 Modification du nombre d’heures de service d’un emploi permanent
Localisation
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