Conseil Municipal – 25 septembre

Ordre du jour :

SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
2023-049 Séisme au Maroc et action de la ville d’ARNAGE
2023-050 Fond d’urgence pour la Libye-inondation 2023

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2023-051 Versement subvention Maison des Lycéens du lycée Claude Chappe
2023-052 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux AMF
2023-053 Prévention du Bruit dans l’Environnement – Approbation des cartes de bruit stratégiques
2023-054 Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détails alimentaires ou non alimentaires pour l’année 2023 – ajustement
22023-055 Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail alimentaires ou non alimentaires 2024

FINANCES
2023-056 Fonds de concours exceptionnel 2023 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux

POPULATION-ASSOCIATIONS
2023-057 Conventions d’utilisation des installations sportives signées avec l’Union Sportive d’Arnage (USA) et ses douze sections

ENFANCE-JEUNESSE
2023-058 Rentrée scolaire – effectifs année 2023/2024

 

Localisation

Salle du Conseil