Ordre du jour :
FINANCES
2022–051 Admission en non–valeur – créances éteintes
2022–052 Commune – Décision modificative n° 3
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2022–053 Modification du tableau des élus – démission Isabelle REGOUIN
2022–054 Représentants Maison des Habitants – démission
2022–055 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées pour l’année 2023 –
commerces de détails alimentaires non alimentaires
2022–056 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées pour l’année 2023 –
commerces de voitures et de véhicules automobiles légers et commerce de réparation de motocycles
2022–057 Nom de rue Hameau Angelo « RUE ANGELO TOFANICCHIO »
2022–058 Participation versée à l’Etablissement d’Enseignement Artistique
2022–059 Transfert d’une compétence « santé » à Le Mans Métropole
2022–060 Convention Territoriale Globale – nouveau partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales
URBANISME
2022–061 Désaffectation de la parcelle AN 88 située quartier de la Gautrie chemin de Nauguibert
2022–062 Déclassement de la parcelle AN 88 située quartier de la Gautrie chemin de Nauguibert
ENFANCE–JEUNESSE
2022–063 Rentrée scolaire – effectifs année 2022/2023
RESSOURCES HUMAINES
2022–064 Modification du tableau des emplois permanents
POPULATION–ASSOCIATIONS
2022–065 Convention partenariale avec l’association AMPA (Asso Minéralogie Paléontologie Arnage)
Localisation
Salle du Conseil
Accès rapides