Conseil Municipal – 26 septembre

Ordre du jour :

FINANCES
2022051 Admission en nonvaleur créances éteintes

2022052 Commune Décision modificative n° 3


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2022053 Modification du tableau des élus démission Isabelle REGOUIN

2022054 Représentants Maison des Habitants démission

2022055 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées pour l’année 2023
commerces de détails alimentaires non alimentaires

2022056 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées pour l’année 2023
commerces de voitures et de véhicules automobiles légers et commerce de réparation de motocycles

2022057 Nom de rue Hameau Angelo « RUE ANGELO TOFANICCHIO »

2022058 Participation versée à l’Etablissement d’Enseignement Artistique

2022059 Transfert d’une compétence « santé » à Le Mans Métropole

2022060 Convention Territoriale Globale nouveau partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales


URBANISME

2022061 Désaffectation de la parcelle AN 88 située quartier de la Gautrie chemin de Nauguibert

2022062 Déclassement de la parcelle AN 88 située quartier de la Gautrie chemin de Nauguibert


ENFANCEJEUNESSE

2022063 Rentrée scolaire effectifs année 2022/2023


RESSOURCES HUMAINES

2022064 Modification du tableau des emplois permanents


POPULATIONASSOCIATIONS

2022065 Convention partenariale avec l’association AMPA (Asso Minéralogie Paléontologie Arnage)

Localisation

Salle du Conseil