Conseil Municipal – 9 avril 2026

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2026-055 Actualisation de la composition des commissions communales

2026-056 Modification de la délibération n°2026-041 portant fixation du nombre de représentants élus du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)

2026-057 Modification de la délibération n°2026-042 portant élection des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

2026-058 Représentation du conseil municipal à l’Établissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt

2026-059 Désignation des membres du conseil d’administration de l’Établissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C)

FINANCES

2026-060 Adoption du règlement budgétaire et financier de la commune d’Arnage

2026-061 Vote des taux des impôts directs locaux

2026-062 Décision modificative n° 1

2026-063 Admission en non-valeur

POPULATION-ASSOCIATIONS

2026-064 Dénomination de deux nouvelles voies d’Arnage

2026-065 Lancement d’une procédure de reprise administrative des concessions funéraires en état d’abandon au cimetière municipal

 

 

Localisation

Salle du Conseil