Conseil Municipal – 26 mai 2026

Conseil municipal

Mardi 26 mai à 19h en salle du conseil

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2026-066 Modification de la désignation des représentants de la Commission de Suivi de Site (C.C.S) de la société BUTAGAZ
2026-067 Désignation des représentants délégués au sein des différentes instances extérieures
2026-068 Désignation des membres habitants du conseil d’administration de l’établissement public d’Arnage
2026-069 Adhésion à des associations
2026-070 Subvention de solidarité pour MADAGASCAR touché par un cyclone

POPULATIONS-ASSOCIATIONS

2026-071 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts directs (C.C.I.D)
2026-072 Recours au bénévolat – collaborateurs occasionnels de la commune
2026-073 Procédure de réservation et de mise à disposition du matériel municipal

CULTURE

2026-074 Correction d’une erreur matérielle dans les tableaux des tarifs pour les locations d’espaces de L’Éolienne

RESSOURCES HUMAINES

2026-075 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et son établissement rattaché le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
2026-076 Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Sarthe
2026-077 Remboursement aux élus locaux des frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes dépendantes

Localisation

Salle du Conseil