Conseil municipal
Lundi 29 juin à 19h en salle du conseil
Ordre du jour :
CABINET DU MAIRE
2026-79 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2026-80 Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail alimentaires ou non alimentaires 2027 accordées pour l’année 2027
POPULATION-ASSOCIATIONS
2026-81 Subvention exceptionnelle versée au comité de jumelage d’Arnage
FINANCES
2026-82 Taxe sur la Publicité Extérieure (T.P.E) : barèmes 2027
ENFANCE-JEUNESSE
2026-83 Accueil périscolaire – mise en place et tarification du goûter à partir du 01 septembre 2026
CULTURE
2026-84 Actualisation des tarifs sur l’ensemble des équipements du service culturel
ACTION SOCIALE
2026-85 Commission d’attribution logements (C.A.L)
RESSOURCES HUMAINES
2026-86 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
2026-87 Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de gestion de la Vendée
Localisation
Salle du Conseil
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