Conseil Municipal – 17 novembre 2025

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2025-054 Réhabilitation et mise en conformité de la salle polyvalente de la Gautrie : Approbation de l’Avant-Projet Définitif (A.P.D)

2025-055 Rapport annuel Le Mans Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilé pour l’année 2024

2025-056 Rapport annuel Le Mans Métropole sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2024

FINANCES

2025-057 Convention relative aux charges supplétives du Centre Communal d’Action Sociale et de la Résidence Autonomie

2025-058 Adoption du montant de l’Attribution de Compensation définitive 2025 versée par Le Mans Métropole

POPULATION-ASSOCIATION

2025-059 Tarifications des équipements et services municipaux année 2026

CULTURE

2025-060 Contrat Local d’Education Artistique et Culturelle (CLEAC) 2025/2026 : Avenant n°3

RESSOURCES HUMAINES

2025-061 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents

Localisation

Salle du Conseil