Ordre du jour :
FINANCES
2026-011 Commune : Compte de gestion 2025
2026-012 Élection d’un Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2025 de la commune et de la régie secteur culturel l’Éolienne
2026-013 Commune : Compte administratif 2025
2026-014 Commune : Affectation définitive du résultat 2025
2026-015 Commune : Budget primitif 2026
2026-016 Éolienne : Compte de gestion 2025
2026-017 Éolienne : Compte administratif 2025
2026-018 Éolienne : Affectation définitive du résultat 2025
2026-019 Éolienne : Budget primitif 2026
2026-020 Subvention année 2026 Union Sportive d’Arnage (U.S.A)
2026-021 Subvention année 2026 Établissement Public Maison Des Habitants (M.D.H)
2026-022 Subvention année 2026 Établissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt (E.E.A.D.R)
ACTION SOCIALE
2026-023 Subvention de fonctionnement 2026 aux établissements publics à vocation sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2026-024 Subventions et participations aux associations 2026
2026-025 Changement de statut de l’Établissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt (E.E.A) concernant le nombre de représentants par communes membres
2026-026 Cession à titre de rectificatif des limites cadastrales de la parcelle communale cadastrée section AY n° 59 et d’une parcelle privée cadastrée section AY n° 60 au profit de M. et Mme YVON
2026-027 Désaffectation et déclassement pour partie des parcelles communales cadastrées AA n°26 et n° 139 Allée du Bord de Sarthe
2026-028 Cession pour partie des parcelles communales cadastrées section AA n° 26 et n° 139 Allée du Bord de Sarthe au profit de la société CELLAND
2026-029 Avis sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de SNC AUTO CHASSIS INTERNATIONAL
CULTURE
2026-030 Tarifs sur l’ensemble des équipements du service culturel
AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE
2026-031 Participations des familles pour les services municipaux : accueil périscolaire, restauration scolaire et accueil de loisirs à compter du 6 juillet 2026
2026-032 Restauration scolaire – Participation des adultes au 6 juillet 2026
RESSOURCES HUMAINES
2026-033 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
2026-034 Suppression d’un avantage collectivement acquis – complément indemnitaire appelé « prime annuelle »
2026-035 Mise à jour du régime indemnitaire du R.I.F.S.E.E.P
2026-036 Mise à jour de l’Indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement (I.S.F.E) des policiers municipaux
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