Conseil Municipal – 26 janvier 2026

Ordre du jour :

FINANCES

2026-001 Débat d’Orientation Budgétaire / Rapport d’Orientation Budgétaire 2026

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2026-002 Association des Maires de France : Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes

2026-003 Programme ACTEE appelé « Fonds Chêne 6 » lancé par la Fédération des Collectivités Concédantes et des Régies (F.N.C.C.R)

2026-004 Convention de servitude Enedis

2026-005 Réhabilitation et mise en conformité de la salle polyvalente de la Gautrie : approbation de la phase PRO/DCE

2026-006 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Etablissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt (E.E.A.D.R.)

2026-007 Rapport d’activités 2023 Le Mans Métropole

2026-008 Rapport d’activités 2024 Le Mans Métropole

RESSOURCES HUMAINES

2026-009 Modalités de mise en œuvre du Compte Épargne temps (C.E.T)

2026-010 Adhésion au service d’assistance du psychologue du travail

2026-011 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et son C.C.A.S

Localisation

Salle du Conseil