Conseil municipal
Lundi 28 septembre à 19h en salle du conseil
Ordre du jour :
CABINET DU MAIRE
2026-088 Règlement intérieur du conseil municipal
2026-089 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de France (A.M.F) en faveur des communes sinistrées par les incendies de l’été 2026
2026-090 Versement d’une subvention exceptionnelle au Groupe Mali pour une action d’aide alimentaire d’urgence à Sakoïba
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2026-091 Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées pour l’année 2027 – commerces de voitures et de véhicules automobiles légers et commerces de réparation de motocycles
2026-092 Avis sur le projet de pacte de gouvernance 2026-2032 de Le Mans Métropole
2026-093 Désaffectation et déclassement pour partie des parcelles communales cadastrées AA n°26 et n° 139 Allée du Bord de Sarthe
2026-094 Cession pour partie des parcelles communales cadastrées section AA n° 26 et n° 139 Allée du Bord de Sarthe au profit de la société CELLNEX
2026-095 Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité constitué pour la durée relative au mandat électoral débutant en 2026
POPULATION-ASSOCIATIONS
2026-096 Renouvellement des conventions d’utilisation des installations sportives signées avec l’Union Sportive d’Arnage (USA) et ses sections
FINANCES
2026-097 Création de la nouvelle Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (T.V.L.H)
2026-098 Adhésion à ATESART (Agence des Territoires de la Sarthe)
2026-099 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Le Mans Métropole du 8 juillet 2026
2026-100 Décision modificative n° 2
2026-101 Décision modificative n° 3
RESSOURCES HUMAINES
2026-102 Mise à jour du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (D.U.E.R.P) au titre de l’année 2025
2026-103 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
CULTURE
2026-104 Organisation du Festival BD Mania : tarifs proposés pour le bar et les espaces « Commerçants » dans l’Avenue de l’Eolienne pendant la durée du Festival de la bande dessinée « BD Mania » et prix divers
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